Vous avez signé l’acte authentique pour votre propriété, à l’issue de longs délais de vente. Il ne reste plus qu’à recevoir votre dû de la main des acheteurs. Mais avant d’y parvenir, vous devrez vous montrer patient(e) : combien de temps faudra-t-il attendre pour toucher le fruit de votre vente à Annemasse ? L’équipe d’ImmoFrontière vous explique tout.
Quel délai pour recevoir le fruit de votre vente à Annemasse ?
Votre vente à Annemasse est conclue lorsque vous avez signé le contrat définitif devant un notaire. À partir de ce moment, vous devez patienter entre 2 et 21 jours en moyenne avant de recevoir la somme due par l’acheteur. Il est dommage que le versement ne soit pas instantané, mais c’est pour une bonne raison.
Après la signature de l’acte authentique, le notaire a encore du travail. Il lui reste les dernières démarches pour que la vente soit légalement reconnue. Il doit prévenir le Service de la publicité foncière, et pour ça, le délai peut prendre entre 2 et 21 jours. Une fois fait, le notaire peut procéder au versement des fonds.
Le délai de 2 à 21 jours est une estimation large. Les choses vont plus vite si les démarches sont dématérialisées, et plus lentement si elles ne le sont pas. Si vous voulez savoir ce qui vous attend, en amont de la signature, demandez au notaire comment il va procéder.
Pourquoi procéder à toutes ces démarches ?
Le notaire est un intermédiaire entre vous et l’acheteur. L’argent ne passe pas directement des mains de l’acquéreur aux vôtres. À la signature, c’est le notaire qui collecte l’argent versé par l’acheteur, soit le montant du prix du bien et celui des frais de notaire. Cette somme attend sur le compte de l’étude du notaire, jusqu’à ce que le Service de la publicité foncière ait enregistré votre vente à Annemasse. Ensuite, le notaire vous verse l’argent.
Cette procédure, et avec elle, le délai d’attente, sert à sécuriser le paiement. Quand l’acheteur est en possession de l’intégralité de la somme, il n’y a pas lieu de s’inquiéter. Mais la majeure partie des acheteurs ne dispose pas d’une si grosse somme. Ils doivent recourir à un prêt relais. Dans ce cas, une petite partie de l’argent provient de leurs économies personnelles, et la plus grosse est un emprunt accordé par la banque. Le notaire doit donc se charger de réunir des fonds d’origines différentes.
Pour résumer, si vous devez patienter entre 2 et 21 jours, c’est pour laisser le temps au notaire de recevoir l’intégralité de l’argent, et de boucler l’enregistrement auprès du Service de publicité foncière. La bonne nouvelle, c’est qu’une fois qu’il a terminé, votre vente à Annemasse est approuvée. L’argent est prêt à être versé.
Comment accélérer les choses (et toucher plus rapidement le fruit de votre vente immobilière) lorsque c’est nécessaire ?
Mettons que vous avez un projet d’achat-revente en tête. Vous voulez vendre votre propriété, avec l’intention d’utiliser le fruit de la vente pour acheter une nouvelle propriété. Le souci, c’est que vous avez déjà réservé le logement de vos rêves. Il faut vous dépêcher de l’acheter, sinon, il va vous passer sous le nez. Si le délai d’attente s’étend jusqu’à 21 jours, ou pire, au-delà, cela ne vous arrange pas. Pouvez-vous y faire quelque chose ?
Il n’y a qu’une solution. Vous devez en parler avec votre notaire en amont de la signature. S’il anticipe les choses, il peut peut-être accélérer les démarches. Sinon, il peut aussi vous suggérer une alternative (par exemple, souscrire un prêt relais de courte durée).
Si vous avez vraiment un double projet d’achat-revente sur le feu, la meilleure façon de l’aborder est d’en parler avec un agent immobilier. En étant accompagné par un professionnel, vous anticiperez à l’avance toutes les étapes de votre vente à Annemasse.
